LICENCE D'ENREGISTREMENT

La licence d’enregistrement correspond au droit qu’acquiert l’interprète de partager sur des supports numériques en ligne (réseaux sociaux et plateformes de streaming) des enregistrements audios et vidéos autoproduits de pièces publiées chez Les Productions d’Oz ou Doberman-Yppan.

Avec la démocratisation des plateformes de diffusion numérique et des techniques d’enregistrement, un nombre croissant d’interprètes s'auto-produisent et diffusent leurs musiques sans passer par des maisons de disque. Chez les Productions d’Oz, nous sommes enthousiastes de constater que la musique que nous publions est plus jouée et disponible à l'écoute que jamais. Paradoxalement, nous observons que les redevances remises aux créateur-trice-s ne sont pas proportionnelles à cette augmentation d’offre. Nous considérons que les ententes de représentation entre les sociétés de droits d’auteur (ex. SOCAN, SACEM etc.) et les supports de diffusion numériques (ex. Youtube, Spotify, Deezer etc.) n’ont pas encore évolué de façon à percevoir adéquatement les redevances liées aux nouveaux médias. La nouvelle formule que nous proposons offre une alternative à ce système déficitaire afin d’améliorer la rétribution économique du travail de nos compositeurs, arrangeurs et éditeurs.

Notre nouveau système de paiement des droits de reproduction vise à optimiser les redevances perçues par les compositeurs et les arrangeurs publiant leurs œuvres chez les Productions d’Oz et Doberman-Yppan. Cette initiative d’Oz permet à l’interprète de rétribuer de façon directe les créateur-trice-s musicaux des pièces enregistrées en autoproduction et partagées sur des supports numériques en ligne. Cette modique rémunération varie en fonction de la durée et l’instrumentation de la pièce enregistrée.

ex. La guitariste X enregistre une vidéo de quatre minutes où elle joue une pièce pour guitare seule composée par Z, dont la partition est publiée chez les Productions d’Oz. Elle paie de façon volontaire une licence d’enregistrement de 25$ aux Productions d’Oz afin de partager cette vidéo sur sa chaîne Youtube tout en soutenant le travail du compositeur Z et de ses éditeurs.

 

Pour qui?

Pour les interprètes qui veulent enregistrer des pièces publiées chez les Productions d’Oz et Doberman-Yppan désirant rétribuer volontairement les compositeurs.

Nous voulons encourager les interprètes qui jugent cette mesure adéquate à la nature de leur travail à participer à cette initiative. La licence n'est cependant pas obligatoire.

 

La license ne s’adresse pas aux :

• pièces enregistrées chez une maison de disques

• interprète-compositeurs qui veulent enregistrer leur propre musique

• pièces jouées en concert

 

Pour quelles plateformes?

Pour toutes les plateformes de diffusion en ligne (ex. Youtube, Facebook, TikTok, Soundcloud, Spotify, Apple Music, Deezer, etc.).

Des questions? Écrivez-nous pour en savoir plus : info@productionsdoz.com